Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Structure Intermédiaire Médicalisée Pour Personnes Alzheimer S.I.M.P.P.A
MR ALAIN-SAPORTA

Numéro de dépôt :
3000527
Date de dépôt :
10/01/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/01/2010
Structure Intermédiaire Médicalisée Pour Personnes Alzheimer S.I.M.P.P.A de ALAIN-SAPORTA

Présentation de la marque Structure Intermédiaire Médicalisée Pour Personnes Alzheimer S.I.M.P.P.A

Déposée le 10 janvier 2000 par monsieur ALAIN-SAPORTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Structure Intermédiaire Médicalisée Pour Personnes Alzheimer S.I.M.P.P.A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-07 du 18 février 2000.

Le déposant est monsieur ALAIN-SAPORTA domicilié(e) 81 Rue de VERDUN, 11000 CARCASSONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR ALAIN-SAPORTA - France.

La marque Structure Intermédiaire Médicalisée Pour Personnes Alzheimer S.I.M.P.P.A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3000527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Structure Intermédiaire Médicalisée Pour Personnes Alzheimer S.I.M.P.P.A est expirée depuis le 10 janvier 2010.

ALAIN-SAPORTA a également déposé les autres marques suivantes : Les Seigneuries VILL'AGE VERMEIL , CENTRE D HYDRO ESTHETICOTHERAPIE , TRES = 3 TARTINE RESTAURATION EMPLOIS SERVICES , M.A.M.A.S. , LES SEIGNEURIES , LES SEIGNEURIES VILL'AGES , MODU MODAL , MAISON D'ACCUEIL MULTI-AFFECTEE SPECIALISEE M.A.M.A.S.


MR ALAIN-SAPORTA - 81 Rue de VERDUN, 11000 CARCASSONNE - France


MR ALAIN-SAPORTA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07

Formation - organisation et conduite d'ateliers de formation. Epreuve pédagogiques. Formation - pratique (démonstration organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Restauration (alimentation) hébergement temporaire. Accompagnement en société. Soins médicaux d'hygiène maison de repos et de convalescence. Tutelles - (assistance légale) agence de logement (hôtels-pensions. Assistance légale - cantines - service de gardes malades. Hospices (maisons d'assistance). Hospitaliers (services). Hôteliers (services). Langage gestuel (interprétation du). Logements temporaires (location de). Maison de retraite pour personnes âgées. Médicaux (services). Pensions, physiothérapie. Santé (service).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.